L'OMB Uniform Guidance

 

L'OMB Uniform Guidance est un ensemble de règlements émis par le Bureau du Gestion (directeur) de Budgetaire (OMB) pour normaliser les règles de gestion des fonds fédéraux. Il s'applique à toutes les entités non fédérales qui reçoivent des subventions ou des contrats fédéraux.

1. Coûts admissibles

Un coût est admissible si: il est nécessaire et raisonnable pour l'opérations ou le projet; est conforme aux lois, politiques et à l'accord de subvention; Elle est traitée de manière cohérente avec les autres activités. Ceci est dûment documenté. Pas de double financement. C'est pendant la période budgétaire autorisée.

2. Coûts raisonnables

Prix du marché local; pratiques commerciales saines; Décision prise (faite) avec prudence; Évitez les écarts majeurs par rapport aux politiques normales.

3. Couts allocables

Un coût est allocable (attribuable) si: il est engagé spécifiquement pour un projet; bénéficie à plusieurs projets et peut être alloué proportionnellement proportionnellement; il sert au fonctionnement général de l'organisation. Interdictions: déplacer (transférer) des coûts vers d'autres projets pour combler (couvrir) un déficit ou contourner des restrictions.

4. Taux des coûts (frais) indirects

Deux méthodes principales:

1. Taux négocié - Base sur les dépenses réelles et approuvé par un organisme compétent, un "cognizant agency".

2. Taux de minimus (10%) - Appliqué aux coûts directs modifiés (MTDC) - aucune justification n'est requise.

Types de taux: Provisoire: temporaire, ajusté ultérieurement (plus tard). Final: Basé sur les coûts réels engagés (passes). Fixe avec report: ajuste la différence (l'écart) à l'année suivante. Préréglage (Préétabli): taux fixe, non réglable (ajustable).

5. Couts directs vs indirects

Directs - Directement affecté à un projet (Salaire du chercheur)

Indirects - Nécessaires mais non directement imputables (loyer, administration, informatique, IT).

Les salaires administratifs doivent demeurer (rester) indirects a moins (sauf) qu'ils ne répondent à quatre critères spécifiques (ex. intégrés, identifiables, approuvés, exclus de indirects).

6. Exemples de coûts sélectionnés: Admissibilité:

Frais de déplacement, matériel (appareil) informatique, honoraires (frais) d'audit, conférences, provisions (réserves) indemnités de départ et loyer.

7. Coûts souvent inéligibles (non admissibles fréquents)

Entreprise (sociétés) de collecte de fonds (campagnes de financement). Intérêts sur dettes sauf exceptions. Frais (dépenses) déjà remboursées ailleurs. Dépenses non documentées. Dépenses engagées (encourues) en dehors de la période budgétaire.

8. Bases de calcul des cotisations indirects (pour les taux indirects) (MTDC)

Bases de calcul standard (MTDC) = salaires + avantages sociaux + fournitures + sous-subventions (</- $25,000).

Exclusions: équipements, immobilisations, soutien aux participants.